Alpes-de-Haute-Provence Région Provence-Alpes-Côte d'Azur


De: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_fin="2003-06-15"
JORFTEXT000000210189(source JORF)
renouvellement
18 Mars 199918/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.